Société
Asia Atlantic Groupe
Siège social: 49, Boulevard de l’Europe – 13127 VITROLLES – FRANCE
Forme juridique: Société par actions simplifiée
Siret: 40136113400059
N° TVA Intracom: FR07401361134
RCS: Marseille B 401 361 134
Capital social: 500.000,00 EURO
Immatriculation: 12-06-1995
Responsable de la publication: Henri Jin
Email: webmaster@asiaa.fr
Hébergement: OVH SAS 424 761 419 00011 – Code APE 721Z – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011, 140 Quai du Sartel 59100 Roubaix – France
Copyright
La loi française du 11 mars 1957 n’autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration (« toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » – alinéa 1er de l’article 40).
Toute représentation ou reproduction abusive du site Asiaa.fr par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Les textes et images mis en ligne sur le site Asiaa.fr, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de leurs auteurs.
La charte graphique, la structure et le fonctionnement du site Asiaa.fr ont été développés par la société Asia Atlantic Groupe.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles a été déclaré auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés), sous le numéro 1632495 v 0.
CNIL Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, 8 rue Vivienne – CS 30223 – 75083 PARIS Cedex 02.
En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, et de suppression des données vous concernant.